Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MINUTINES
CHALON PRIMEURS (SA)

Numéro de dépôt :
1437971
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
24/11/1997
LES MINUTINES de CHALON PRIMEURS

Présentation de la marque LES MINUTINES

Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHALON PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LES MINUTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHALON PRIMEURS domicilié(e) 5, rue Philippe Flattot, 71380 SAINT MARCEL. - France.

La marque LES MINUTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437971.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MINUTINES est expirée depuis le 24 novembre 1997.

CHALON PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : SAVEUR FRAICHEUR , PRIM'FRAICHES , LES MINUTINES


CHALON PRIMEURS (SA) - 5, rue Philippe Flattot, 71380 SAINT MARCEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, sauces à salades, conserves, préparations faites de céréales, sauces, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.